Mentions légales
1) Propriété des sites
Rennes Métropole est le propriétaire des sites www.leschampslibres.fr - www.musee-bretagne.fr - www.bibliotheque.leschampslibres.fr, sites officiels des Champs Libres, du Musée de Bretagne et de la Bibliothèque de Rennes Métropole. Ces sites sont hébergés par Mégalis Bretagne - ZAC Les Champs Blancs - 15 rue Claude Chappe - 35510 Cesson Sévigné; et leur maintenance assurée par Patrice Gérard.
2) Direction de la publication
Directeur de la publication :
Tristan Lahais, vice-président de Rennes Métropole, en charge de la culture, des équipements métropolitains, de la jeunesse et de la vie étudiante.
Responsables éditoriaux :
- Corinne Poulain, directrice des Champs Libres
- Céline Chanas, directrice du Musée de Bretagne
- Malik Diallo, directeur de la Bibliothèque de Rennes Métropole
Contributeurs :
Ces sites sont alimentés quotidiennement par les équipes des Champs Libres, du Musée de Bretagne et de la Bibliothèque.
3) Propriété intellectuelle
3.1 - Principe général
Les pages du site sont placées, sauf mention contraire, sous licence Creative Commons (licence de libre diffusion CC BY-SA).
Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0.
Les internautes peuvent diffuser librement les contenus de ces pages à la condition d'indiquer le nom de l'auteur du contenu concerné, de ne pas y apporter de modification et de ne pas en faire d'utilisation commerciale, sauf si l'auteur du contenu a précisé qu'il ne souhaitait pas s'inscrire dans le cadre de cette licence.
3.2 - Exception
Les textes et illustrations qui ne rentrent pas dans ce cadre, font l'objet d'une mention contraire et sont la propriété de Rennes Métropole, avec l’accord le cas échéant, des titulaires des droits d’auteur concernés par les documents présentés. À ce titre, le site est protégé par la législation française, communautaire et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle et le droit à l’image.
L’internaute ne dispose d’aucun droit ni d’aucune licence pour en faire usage de quelque façon que ce soit, sans l’accord écrit et préalable de Rennes Métropole. Toute reproduction ou utilisation de données contenues sur le site, après accord express de Rennes Métropole, devra mentionner la source et le titulaire des droits de propriété afférents.
Le Code de la Propriété Intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L 122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause est illicite » (article L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle).
4) Protection des données personnelles
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5) Liens
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6) Responsabilités
6.1 - Responsabilité sur les contenus
6.1.1. – Principe général
Les contenus présents sur les sites www.leschampslibres et www.musee-bretagne.fr sont placés sous sous licence Creative Commons.
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6.1.2. – Exception
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6.2 - Responsabilité sur le fonctionnement du service
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8) Crédits
8.1 – Réalisation
W-Seils
11 Rue du chemin rouge • Bâtiment F • CS 37335
44373 Nantes Cedex 3
Les sites sont développés avec le système de gestion de contenu libre "Typo3"
Le site billetterie.leschampslibres.fr a été réalisé par
IREC
Rue Evariste Gallois
86130 Jaunay-Clan
8.2 – Photographies (sauf mentions contraires)
- Site de la Bibliothèque : Gwendal Le Flem, Yann Peucat, Gaëlle Richard, Richard Volante, Julien Mignot et de nombreuses photographies issues du domaine public.
- Site du musée de Bretagne : Alain Amet, Gérard Prudor
- Site des Champs Libres : Alain Amet, Christophe Le Devéhat, Bernard Duquenne
8.3 – Agenda
Ce service utilise les données événementielles de la base Infolocale. Retrouvez l’intégralité de ces données sur datainfolocale.opendatasoft.com. Le nom "infolocale.fr" est une marque déposée du Groupe Ouest-France.
8.4 – Pictogrammes
Pictogramme agenda - haut parleur : Pierre Ragois
8.5 – Identité visuelle
Graphéine, 09/2020 (*´?`*)/